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Marques déposées par LA VAISINERIETODO
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QUERCUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUERCUS
SCEA LA VAISINERIE

Numéro de dépôt :
3381833
Date de dépôt :
19/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2015
QUERCUS de LA VAISINERIE

Présentation de la marque QUERCUS

Déposée le 19 septembre 2005 par LA VAISINERIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUERCUS »

Le déposant est LA VAISINERIETODO domicilié(e) LIEU DIT VAISINERIE,33570 PUISSEGUIN ST EMILION - 33570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 380 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LA VAISINERIE domicilié(e) BP 42,33240 ST ANDRE DE CUBZAC - 33240 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUERCUS est expirée depuis le 19 septembre 2015.

LA VAISINERIE a également déposé les autres marques suivantes : FORGET ME NOT


SCEA LA VAISINERIE - LIEU DIT VAISINERIE,33570 PUISSEGUIN ST EMILION - 33570 - France - SIREN 479380636


SCEA LA VAISINERIE - BP 42,33240 ST ANDRE DE CUBZAC - 33240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Vins d appelation d origine.